Bilan social du Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche 2014-2015
Avant-propos:
Le Bilan social des personnels de l’Enseignement supérieur et de la Recherche présente des données sur les personnels, extraites principalement des différentes bases nationales de gestion ou de diverses enquêtes menées par la DGRH. Ces personnels titulaires ou non titulaires exercent leurs fonctions dans les établissements d’enseignement supérieur (universités, écoles d’ingénieurs, grands établissements, instituts d’études politiques, etc.), au sein du réseau des œuvres universitaires et scolaires ou dans les directions de l’administration centrale en charge de l’enseignement supérieur et de la recherche.
Les indicateurs relatifs aux personnels de la recherche (EPST) sont désormais présents dans le champ de ce bilan social, en ce qui concerne les effectifs globaux des personnels de l’enseignement supérieur et de la recherche (les deux premiers indicateurs) et ceux liés à la « santé et sécurité au travail ».
Le Bilan social 2014 comme celui de 2013 s’inscrit dans une logique d’amélioration continue. Depuis l’édition 2012, il a été augmenté progressivement d’indicateurs supplémentaires afin de se conformer aux termes de l’arrêté de la Fonction publique du 23 décembre 2013, de mesurer l’impact des mesures (telles que les dispositions relatives aux agents non titulaires), de mieux qualifier les populations, notamment par la mention systématique du rapport femme/homme et les répartitions par catégorie statutaire. L’édition 2014 est enrichie principalement des éléments suivants :
Chapitre 1 « Effectifs, carrières et politiques de recrutement » : une présentation synthétique des effectifs globaux des personnels chercheurs, ingénieurs et techniciens des huit établissements publics à caractère scientifique et technologique, la création d’un indicateur présentant les effectifs « ouvriers » du réseau des œuvres universitaires et scolaires ».Une nouvelle rubrique « mobilité des agents titulaires » renseigne sur la mobilité géographique des enseignants-chercheurs et des BIATSS.
Chapitre 3 « Les métiers et la formation des personnels » : un indicateur supplémentaire sur les congés pour recherches ou conversions thématiques accordés aux enseignants-chercheurs selon la typologie d’établissement a été ajouté.
Chapitre 4 « Santé et sécurité au travail » : cette partie s’est enrichie d’unindicateur sur l’évolution du nombre de recours au droit de retrait
Chapitre 5 : « Les relations professionnelles » : les résultats des scrutins du CTMESR et du CTU de décembre 2014 y sont mentionnés